Legal notice
Mentions Légales de Lady-Bott
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons des mentions légales suivantes concernant le site Lady-Bott.
1. Identification de l’Éditeur du Site
-
Nom de l’entreprise : mademoiselle bottoni
-
Forme juridique : SARL
-
Siège social : 1 cote d'hénouville, 76 840 Hénouville
-
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
-
RCS : rouen
-
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]
-
Email : contact@lady-bott.com
-
Téléphone : 06 46 80 25 99
-
2. Responsable de la Publication
-
Nom : bottoni
-
Qualité : gérant
3. Hébergement du Site
-
Nom de l’hébergeur : bottoni
-
Adresse : 1 cote d'hénouville, 76 840 Hénouville
-
Téléphone : 06 46 80 25 99
4. Propriété Intellectuelle
-
Tous les contenus présents sur le site Lady-Bott (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
-
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Données Personnelles
-
Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique).
-
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition concernant vos données personnelles. Pour l’exercer, contactez-nous à : [email@example.com].
6. Responsabilité
-
Lady-Bott s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
-
Lady-Bott décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de son contenu.
7. Liens Hypertextes
-
Le site Lady-Bott peut contenir des liens vers des sites tiers. Lady-Bott n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.
8. Cookies
-
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de Cookies](lien vers la politique).
9. Droit Applicable
-
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@lady-bott.com
Téléphone : 06 46 80 25 99
Adresse : 1 cote d'hénouville, 76 840 Hénouville
Merci de votre visite sur Lady-Bott !